Black acoustic guitar with six strings and a beige pickguard on a white background.
Pastel abstract background with layered circles in green, pink, cream, and brown colors.
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Legales

MENTIONS LÉGALES

Site internet ovelio.fr

1. Éditeur du site

Le site ovelio.fr (ci-après « le Site ») est édité par Handel Damiche, exerçant sous le statut d'Entrepreneur Individuel, sous le nom commercial Ovelio.

  • SIREN : 832 233 852
  • SIRET : 832 233 852 00017
  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR41832233852
  • Inscription au Registre National des Entreprises (RNE) depuis le 01/04/2017
  • Siège social : Marseille, France — adresse complète communiquée sur demande auprès de l'autorité compétente, conformément aux modalités de diffusion partielle des données déclarées
  • Activité : conception et création de sites internet pour cabinets d'avocats et professions juridiques réglementées
  • Email de contact : handel.damiche@nolio-france.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Handel Damiche.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, charte graphique, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Handel Damiche, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Prise de rendez-vous en ligne

La fonctionnalité « Prendre rendez-vous » est assurée par l'outil tiers Calendly. Dans le cadre de la prise de rendez-vous, Calendly peut être amené à collecter et traiter certaines données (nom, email, créneau choisi).

Pour plus d'informations, l'utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité de Calendly, disponible sur calendly.com.

6. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le footer du Site.

7. Limitation de responsabilité

Handel Damiche s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'exhaustivité de ces informations. Handel Damiche ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, notamment en cas d'indisponibilité ou d'interruption du service.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Marseille seront seuls compétents.